Les arrêtés et règlements Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et règlements émis par la commune de Brunémont.
Délibérations du conseil municipal Soyez informés ici de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Brunémont.
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez ici l'ensemble des procès-verbaux du conseil municipal de Brunémont.
  • la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
  • le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)
2024 :
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 01 octobre 2024
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2024
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 avril 2024
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2023 :
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 05 décembre 2023
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 05 septembre 2023
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 juillet 2023
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2023
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2023
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