Arrêtés Municipaux
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
2026 :
DELIB 2026-38 : Décision modificative n°1 camping
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DELIB 2026-37 : Décision modificative n°1 Commune
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DELIB 2026-36 : Admission en non valeur camping
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DELIB 2026-35 : Admission en non valeur commune
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DELIB 2026-34 : Désignation du représentant de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de…
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DELIB 2026-32 : Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) – Programme 2026
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DELIB 2026-31 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire…
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DELIB 2026-30 : Nomination conseiller municipal pour la commission de contrôle de la listes électorales
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DELIB 2026-29 : Création d'emploi (dans le cadre d'un avancement de grade)
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DELIB 2026-28 : Adhésion contrat groupe assurance statutaire CDG59
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DELIB 2026-26 : Désignation des membres de la commission d'appel d'offre
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DELIB 2026-25 : Désignation correspondant défense
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DELIB 2026-24 : Désignation d'un grand électeur SIDEN SIAN
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DELIB 2026-23 : Renouvellement de la commission communale des Impôts Directs (CCID)
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DELIB 2026-21 : Adoption Budget 2026 commune
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DELIB 2026-19 : Fongibilités des crédits 2026 commune
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DELIB 2026-18 : Subvention main dans la main
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DELIB 2026-17 : Subvention comité des fêtes
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