Les arrêtés et règlements Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et règlements émis par la commune de Brunémont.
Délibérations du conseil municipal Soyez informés ici de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Brunémont.
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez ici l'ensemble des procès-verbaux du conseil municipal de Brunémont.
avril2024 :

Liste des délibérations du conseil du 09 avril 2024 (2024/001 à 2024/011)

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décembre2023 :

Liste des délibérations du conseil du 05 décembre 2023 (2023/020 à 2023/025)

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septembre2023 :

Liste des délibérations du conseil du 05 septembre 2023 (2023/013 à 2023/019)

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juillet2023 :

Liste des délibérations du conseil du 21 juillet 2023 (2023/009 à 2023/012)

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Délibération n°20230721-09 : Décision relative à la nomination des conseillers délégués

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Délibération n°20230721-10 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SIRA

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Délibération n°20230721-11 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SICAEI

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Délibération n°20230721-12 : Décision relative à l'élection du délégué et du suppléant à DOUAISIS AGGLO

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avril2023 :

Liste des délibérations du conseil du 30 mars 2023 (2023/001 à 2023/008)

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mars2023 :

Délibération n°20230330-01 : Décision relative aux comptes de gestion 2022

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Délibération n°20230330-02 : Décision relative au compte administratif 2022

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Délibération n°20230330-03 : Décision relative au budget primitif 2023

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Délibération n°20230330-04 : Décision relative aux taxes foncières et d'habitation

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Délibération n°20230330-05 : Décision relative aux subventions accordées aux associations

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Délibération n°20230330-06 : Décision relative aux tarifs communaux

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Délibération n°20230330-07 : Décision relative au contrat occasionnel

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Délibération n°20230330-08 : Décision relative aux indemnités du maire et des adjoints

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