Les arrêtés et règlements Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et règlements émis par la commune de Brunémont.
Délibérations du conseil municipal Soyez informés ici de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Brunémont.
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez ici l'ensemble des procès-verbaux du conseil municipal de Brunémont.
décembre2024 :

Liste des délibérations du conseil du 11 décembre 2024 (2024/020 à 2024/026)

Télécharger
octobre2024 :

Liste des délibérations du conseil du 1er octobre 2024 (2024/012 à 2024/019)

Télécharger
avril2024 :

Liste des délibérations du conseil du 09 avril 2024 (2024/001 à 2024/011)

Télécharger
décembre2023 :

Liste des délibérations du conseil du 05 décembre 2023 (2023/020 à 2023/025)

Télécharger
septembre2023 :

Liste des délibérations du conseil du 05 septembre 2023 (2023/013 à 2023/019)

Télécharger
juillet2023 :

Liste des délibérations du conseil du 21 juillet 2023 (2023/009 à 2023/012)

Télécharger

Délibération n°20230721-09 : Décision relative à la nomination des conseillers délégués

Télécharger

Délibération n°20230721-10 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SIRA

Télécharger

Délibération n°20230721-11 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SICAEI

Télécharger

Délibération n°20230721-12 : Décision relative à l'élection du délégué et du suppléant à DOUAISIS AGGLO

Télécharger
mars2023 :

Délibération n°20230330-01 : Décision relative aux comptes de gestion 2022

Télécharger

Délibération n°20230330-02 : Décision relative au compte administratif 2022

Télécharger

Délibération n°20230330-03 : Décision relative au budget primitif 2023

Télécharger

Délibération n°20230330-04 : Décision relative aux taxes foncières et d'habitation

Télécharger

Délibération n°20230330-05 : Décision relative aux subventions accordées aux associations

Télécharger

Délibération n°20230330-06 : Décision relative aux tarifs communaux

Télécharger

Délibération n°20230330-07 : Décision relative au contrat occasionnel

Télécharger