Les arrêtés et règlements Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et règlements émis par la commune de Brunémont.
Délibérations du conseil municipal Soyez informés ici de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Brunémont.
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez ici l'ensemble des procès-verbaux du conseil municipal de Brunémont.
2023 :
Délibération n°20230330-05 : Décision relative aux subventions accordées aux associations
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Délibération n°20230330-06 : Décision relative aux tarifs communaux
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Délibération n°20230330-07 : Décision relative au contrat occasionnel
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