Délibérations du conseil municipal

2023 :

Liste des délibérations du conseil du 05 septembre 2023 (2023/013 à 2023/019)

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Liste des délibérations du conseil du 21 juillet 2023 (2023/009 à 2023/012)

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Délibération n°20230721-09 : Décision relative à la nomination des conseillers délégués

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Délibération n°20230721-10 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SIRA

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Délibération n°20230721-11 : Décision relative à l'élection des délégués et suppléants au SICAEI

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Délibération n°20230721-12 : Décision relative à l'élection du délégué et du suppléant à DOUAISIS AGGLO

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Délibération n°20230330-01 : Décision relative aux comptes de gestion 2022

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Délibération n°20230330-02 : Décision relative au compte administratif 2022

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Délibération n°20230330-03 : Décision relative au budget primitif 2023

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Délibération n°20230330-04 : Décision relative aux taxes foncières et d'habitation

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Délibération n°20230330-05 : Décision relative aux subventions accordées aux associations

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Délibération n°20230330-06 : Décision relative aux tarifs communaux

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Délibération n°20230330-07 : Décision relative au contrat occasionnel

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